Le présent site internet est la propriété de la Fondation d’entreprise Paris Habitat, déclarée en préfecture en date du 3 décembre 2015 et publiée au Journal Officiel du 30 janvier 2016 sous le numéro d’annonce 2283, dont le siège social est situé 21 bis rue Claude Bernard, 75005 PARIS.

·    numéro de téléphone : 01 71 37 06 37

·    adresse de courrier électronique : [email protected] 

Agnès El Majeri, directrice de la Fondation Paris Habitat est la responsable de la rédaction et de la publication du site internet.

La structure générale du site internet ainsi que les textes, images animées ou non, sons, photos sont la propriété de la Fondation Paris Habitat.

Toute représentation totale ou partielle de ce site internet par quelque entité, ou personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de la Fondation Paris Habitat est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site internet, qui sont protégées par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.

Les marques de Paris Habitat et de la Fondation Paris Habitat, ainsi que les logos figurant sur le site internet, sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site internet, sans l'autorisation expresse de Paris Habitat et de la Fondation Paris Habitat, est donc prohibée, au sens du code de la propriété intellectuelle.